AWB Transport

Traduction en francais : lettre de transport aérien (LTA)

Qu’est-ce que l’AWB ?

La lettre de transport aérien est le titre de transport de marchandises par voie aérienne. La lettre de transport aérien constitue le contrat de transport de marchandises conclu entre le transporteur et le chargeur. L’AWB de transport aérien n’est pas un document obligatoire, sauf pour les compagnies adhérentes de l’IATA (International Air Transport Association).

Nécessaire à l’importation ou à l’exportation de marchandises, la lettre de transport aérien constitue à la fois :

une preuve du contrat de transport conclu entre le chargeur et le transporteur
une confirmation de la prise en charge des marchandises
une facture
un certificat d’assurance
un guide pour la manutention des marchandises

Les caractéristiques de l’AWB de transport aérien

Le format de la lettre de transport aérien est normalisé par l’IATA à travers la CSC (Cargo Services Conference). L’AWB de transport aérien doit comporter les mentions obligatoires suivantes.

la date et le lieu de l’établissement de la lettre de transport aérien ;
les points de départ et de destination ;
les arrêts prévus (le transporteur pourra toutefois les modifier si nécessaire) ;
la date et l’heure de départ et/ou de retour prévues ;
les coordonnées (nom et adresse) de l’expéditeur ;
les coordonnées du transitaire au départ et à destination ;
les coordonnées du transporteur ;
les coordonnées du destinataire ;
les coordonnées de l’entreprise de manutention aérienne au départ et à destination ;
la nature de la marchandise ;
le nombre de colis, leur mode d’emballage, leurs marques particulières et leurs numéros ;
la quantité, le volume, le poids et les dimensions de la marchandise ;
l’état visible de la marchandise et de l’emballage ;
le prix du transport s’il est stipulé, la date et le lieu de paiement, ainsi que la personne qui doit régler la facture ;
le détail des taxes et du tarif ;
dans le cas où l’envoi est fait contre remboursement, le prix des marchandises et le montant des frais ;
le montant de la valeur déclarée ;
le nombre d’exemplaires de la lettre de transport aérien ;
les documents remis au transporteur, qui accompagnent la lettre de transport aérien ;
le délai de transport et l’indication succincte de la voie à suivre s’ils ont été précisés ;
les informations douanières et de sûreté aérienne légales selon la nature des marchandises.

L’IATA a mis en place l’e-AWB, la lettre de transport aérien électronique, afin de simplifier les procédures de fret aérien. La lettre de transport aérien au format papier sera ainsi progressivement remplacée par une version électronique. Celle-ci doit permettre une procédure plus rapide et plus sécurisée.

Exemples et mise en pratique

L’AWB de transport peut être établie par le destinataire, l’expéditeur ou le transporteur (compagnie aérienne). Dans le cas d’un envoi de détail, la lettre de transport aérien est établie par l’agent de la compagnie aérienne. Pour un envoi en groupage, le groupeur établit une House Air Way Bill, signée par la compagnie aérienne avant l’embarquement de la marchandise, puis remise au chargeur. C’est l’expéditeur qui est responsable de l’exactitude des indications et déclarations relatives à la marchandise inscrites dans l’AWB de transport aérien. L’expéditeur peut gérer le transport avec une ou plusieurs lettres s’il a plusieurs colis à expédier.

En version papier, la lettre de transport aérien est établie en 3 exemplaires :

le premier exemplaire "pour le transporteur" est signé par l’expéditeur ;
le deuxième exemplaire "pour le destinataire" est signé par le transporteur et l’expéditeur ;
le troisième exemplaire "pour l’expéditeur" est signé par le transporteur. Ce dernier le remet à l’expéditeur après acceptation de la marchandise.

Bases réglementaires

Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, ou Convention de Montréal, du 28 mai 1999.

Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, ou Convention de Varsovie, du 12 octobre 1929, amendée en 1955, 1961, 1971 et 1975.

Les États n’ayant pas signé la Convention de Montréal (destinée à remplacer la Convention de Varsovie) sont soumis à la Convention de Varsovie.

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